Les clauses susceptibles d’avoir des incidences sur le montant définitif des marchés publics sont nombreuses et leur utilisation souvent source de questionnements (en amont) et de difficultés voire même de litiges (en aval).
Prix ferme, prix actualisable, modalités de révision de prix, existence et légalité d’une clause butoir ou d’une clause de sauvegarde, formalisme dans les demandes de révision, sont autant de points susceptibles d’être source d’écueil tout au long de la vie de vos marchés.
Pourquoi participer ?
Cette conférence est une opportunité unique pour les entrepreneurs du BTP de se retrouver, d’échanger, également, avec Maître Olivier METZGER, ancien directeur des affaires juridiques en collectivité territoriale et en administration centrale, qui présentera sur une durée de trois heures environ, les grandes questions pouvant se poser sur le thème des clauses relatives à la modification des prix dans les marchés publics.
Outre une présentation théorique, une approche pratique sera déclinée dans le cadre d’une mise en situation.
Un temps d’échange et de question/réponse est également prévu.
